Nous sommes détenteurs d’une Autorisation d’ouverture d’établissement (2020_02798) permettant de receillir tous serpents et lezards.
L’Association Haute Savoie Reptiles (HSR) regroupe les passionnés de reptiles ( lézards, serpents).
Le but de l’association est de promouvoir et de préserver ces animaux dans le cadre de la législation. L’association vous conseille sur leur maintenance, leur identification / puçage, et vous aide à l’obtention des autorisations nécessaires à l’élevage ou à la détention d’espèces soumises à réglementation.
HSR est également refuge pour reptiles, particulièrement pour serpents et lézards.
Nos principales activités :
- Lutter contre le commerce illicite et limiter l’importation des espèces pour sauvegarder les écosystèmes.
- Structure refuge pour les reptiles.
- Maintenir, reproduire, acquérir et vendre des reptiles
- Initier, sensibiliser et former la population (particuliers ou professionnels) sur le maintien des reptiles et leur préservation dans leur milieu naturel
- Organiser ou participer à des expositions
- Organiser des voyages pour l’observation des animaux en milieu naturel afin d’améliorer les techniques de maintenance et de maintien
- Collaborer avec des Associations ou Organismes Terrariophiles, Nationaux ou Internationaux
Statuts de l’association Haute Savoie Reptiles
ARTICLE 1er – CONSTITUTION
Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts et ceux qui y adhéreront ultérieurement une association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, tels que modifiés à tout moment, et leurs textes d’application.
ARTICLE 2 – DENOMINATION
L’association a pour dénomination : Haute Savoie Reptiles (ci-après, l'”Association“). Sa dénomination courte est H.S. Reptiles.
L’Association a pour sigle HSR.
ARTICLE 3 – OBJET
L’Association, sans but lucratif, a pour objet :
Association pour reptiles. Lutter contre le commerce illicite et limiter l’importation des espèces pour sauvegarder les écosystèmes. Structure refuge pour les reptiles ; Maintenir, reproduire, acquérir et vendre des reptiles et amphibiens ; Initier, sensibiliser et former la population (particuliers ou professionnels) sur le maintien des reptiles et amphibiens et leur préservation dans leur milieu naturel ; Organiser ou participer à des expositions ; Organiser des voyages pour l’observation des animaux en milieu naturel afin d’améliorer les techniques de maintenance et de maintien ; Collaborer avec des Associations ou Organismes terrariophiles, Nationaux ou Internationaux
ARTICLE 4 – SIEGE
Le siège de l’Association est situé :
15 LOTISSEMENT LES CRETS, 74140 MASSONGY
Il pourra être transféré par simple décision du Président à une autre adresse située dans la même région et le Président disposera, à cet égard, de tout pouvoir pour modifier les statuts en conséquence.
Il pourra être transféré en tout autre lieu par décision de l’Assemblée Générale Extraordinaire.
ARTICLE 5 – DUREE
L’Association est constituée pour une durée indéterminée.
ARTICLE 6 – MEMBRES
L’Association se compose des :
- Membres Fondateurs :
Il s’agit de personnes physiques ou de personnes morales de droit privé ou de droit public, désignées comme telles dans les présents statuts de l’Association (les “Membres Fondateurs“). Les personnes morales Membres Fondateur de l’Association, s’il en existe, sont représentées par une personne physique dûment habilitée à cet effet.
Les Membres Fondateurs statutaires sont visés en Annexe 1 ci-après qui fait partie intégrante des présents statuts. Auxquels s’ajoutent les :
- Autres Membres Adhérents :
Il s’agit de toute personne physique ou morale de droit privé ou de droit public adhérant aux statuts de l’Association après que la liste des Membres Fondateurs ait été arrêtée (les “Autres Membres Adhérents“).
Les Membres Fondateurs et les Autres Membres Adhérents sont ci-après désignés individuellement “Membre” et collectivement “Membres“.
ARTICLE 7 – ACQUISITION ET PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRES
7.1 Acquisition de la qualité de Membre
L’admission des Membres et des Membres d’Honneur est soumise à l’agrément du Président de l’Association. Le refus d’agrément n’a pas à être motivé.
Devenir membre de l’Association suppose :
- de s’engager à respecter les présents statuts ;
- de s’acquitter, le cas échéant, d’une cotisation annuelle.
7.2 Perte de la qualité de Membre
La qualité de membre de l’Association se perd par :
- la démission notifiée par écrit au Président de l’Association, étant précisé qu’à la date de la démission les cotisations échues et celles de l’année en cours sont dues, et la démission dans les conditions visées à l’article
8.1 des présents statuts ;
- l’exclusion prononcée par le Président pour tout motif grave, l’intéressé ayant été préalablement invité à présenter sa défense ;
- le décès pour les personnes physiques ou la dissolution, pour quelque cause que ce soit, pour les personnes morales.
7.3 Suspension temporaire de la qualité de Membre
S’il le juge opportun, le Président peut, au lieu de l’exclusion, prononcer la suspension temporaire du membre, dans les conditions ci-dessus.
Cette décision prive le membre, pendant toute sa durée, du droit de participer, de quelque manière que ce soit, à la vie de l’Association.
ARTICLE 8 – COTISATIONS – RESSOURCES
8.1 Cotisations
Les Membres de l’Association contribuent à la vie matérielle de celle-ci par le versement d’une cotisation dont le montant est fixé chaque année par décision d’Assemblée Générale Ordinaire.
Le non-paiement de la cotisation, à une date fixée par décision d’Assemblée Générale Ordinaire, entraîne la démission présumée du Membre qui ne l’a pas versée. Toutefois, ce Membre reste redevable de cette somme envers l’Association.
8.2 Ressources
En plus des cotisations, les ressources de l’Association sont :
- les sommes perçues
d’évènements et de manifestations organisées ou co-organisées par l’Association ;
- les dons manuels consentis par ses Membres ou Membres d’honneur ou des tiers ;
- les sommes perçues
en contrepartie de ventes de produits ou de rémunérations de prestations de services
- les subventions qui pourraient lui être accordées par l’Etat ou les collectivités publiques, toute aide européenne ou toute autre subvention que l’Association pourrait obtenir ;
- le cas échéant, les intérêts perçus sur les placements de sa trésorerie disponible ;
- toutes autres ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur.
Article 9 – Bureau de l’Association
9.1 Nomination
L’Assemblée Générale (sur décision ordinaire) nomme un Président, un Trésorier et, le cas échéant, un Secrétaire (ensemble, le « Bureau »), étant précisé que les premiers Président, Trésorier et, le cas échéant, Secrétaire, seront désignés lors de l’Assemblée Constitutive. Le cas échéant, des adjoints peuvent assister le Trésorier.
Le Président, le Trésorier et le Secrétaire (s’il en existe) sont respectivement nommés, chacun en ce qui le concerne, pour une durée de cinq (5) ans, chaque année s’entendant de la période comprise entre deux assemblées générales annuelles. Ils sont chacun immédiatement rééligibles.
Le mandat de Président, Trésorier ou Secrétaire (s’il en existe) prend fin par l’arrivée de son terme, la démission, la privation des droits civiques ou la révocation prononcée par l’Assemblée Générale sur décision ordinaire.
Les fonctions de Président, Trésorier ou Secrétaire ne sont pas rémunérées sauf remboursement de frais engagés dans le cadre de l’exercice de leur mandat sur présentation de justificatifs.
9.2 Pouvoirs
Le Président est investi des pouvoirs les plus étendus pour diriger l’Association et pour l’administrer, dans les limites de son objet et sous réserve des pouvoirs attribués à l’assemblée générale par les statuts.
Il arrête les comptes de l’exercice écoulé et décide le budget. Il gère le patrimoine de l’Association et le personnel.
Pour les besoins de ses activités, l’Association pourra, sur décision du Président :
- avoir recours à des bénévoles
; et/ou
- embaucher des salariés ou stagiaires.
Le Bureau assure la gestion courante de l’Association. Il peut se réunir sur convocation du Président.
Le Président a le pouvoir de représenter l’Association dans tous les actes de la vie civile. Il a qualité pour agir en justice au nom de l’Association.
Le Secrétaire (ou le Président, en l’absence de Secrétaire) établit ou fait établir les procès-verbaux des réunions du Bureau, ou de ses membres chargés de la gestion courante, et de l’Assemblée. Il tient le registre prévu par l’article 5 de la loi du 1er juillet 1901.
Le Trésorier établit ou fait établir, sous sa responsabilité, les comptes de l’Association. Il est chargé de l’appel des cotisations. Il procède, sous le contrôle du Président, au paiement et à la réception de toutes sommes. Il établit un rapport sur la situation financière de l’association et le présente à l’assemblée générale annuelle.
ARTICLE 10 – ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
10.1 Composition de l’Assemblée Générale Ordinaire
L’Assemblée Générale Ordinaire est composée de tous les Membres à jour de leur cotisation.
Chaque Membre peut se faire représenter par un autre Membre (sans limitation de mandat par Membre). La représentation par toute autre personne étant interdite.
10.2 Réunions de l’Assemblée Générale Ordinaire
L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit au moins une fois par an, sur convocation du Président. Elle est convoquée par tous moyens, quinze (15) jours au moins avant la date fixée.
L’ordre du jour est fixé par l’auteur de la convocation et est indiqué sur les convocations, ainsi que le lieu, la date et l’heure de l’Assemblée Générale Ordinaire.
Les Membres peuvent demander au Président de porter à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale Ordinaire un point particulier, à charge de présenter cette demande au moins un mois franc avant l’assemblée.
Le Président préside l’Assemblée Générale Ordinaire. En son absence, l’Assemblée Générale Ordinaire élit un président de séance.
L’Assemblée Générale Ordinaire ne peut délibérer que sur les questions à l’ordre du jour.
Les délibérations de l’Assemblée Générale Ordinaire sont constatées par des procès-verbaux inscrits sur le registre des délibérations de l’Association et signés par le Président (ou le président de séance) et le Secrétaire (ou le secrétaire de séance, notamment s’il n’existe pas de Secrétaire).
10.3 Pouvoirs de l’Assemblée Générale Ordinaire
Lors de l’Assemblée Générale Ordinaire annuelle, le Président (ou, le cas échéant, le président de séance), expose la situation et l’activité de l’Association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe).
L’Assemblée Générale Ordinaire peut en outre délibérer sur toutes les questions qui ne relèvent pas de la compétence exclusive de l’Assemblée Générale Extraordinaire.
10.4 Décisions de l’Assemblée Générale Ordinaire
Les décisions de l’Assemblée Générale Ordinaire sont prises à la majorité simple des voix des Membres présents ou représentés.
Chaque Membre composant l’Assemblée Générale Ordinaire dispose d’une voix.
La présence ou la représentation d’au moins le quart des Membres est nécessaire pour que l’Assemblée Générale Ordinaire puisse délibérer valablement.
En envoyant un pouvoir en blanc au siège de l’Association, tout Membre est réputé représenté et émettre un vote favorable à l’adoption des projets de résolution présentés.
Le vote par correspondance est interdit.
A défaut de quorum, l’Assemblée Générale Ordinaire est convoquée à nouveau, dans les dix (10) jours, et délibère valablement, quel que soit le nombre de Membres présents ou représentés, sur les questions à l’ordre du jour de la réunion de la précédente Assemblée Générale Ordinaire.
ARTICLE 11 – ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
11.1 Composition de l’Assemblée Générale Extraordinaire
L’Assemblée Générale Extraordinaire est composée de tous les Membres à jour de leur cotisation.
Chaque Membre peut se faire représenter par un autre Membre (sans limitation de mandat par Membre). La représentation par toute autre personne étant interdite.
11.2 Réunions de l’Assemblée Générale Extraordinaire
L’Assemblée Générale Extraordinaire se réunit à tout moment, sur convocation du Président. Elle est convoquée par tous moyens, quinze (15) jours au moins avant la date fixée.
L’ordre du jour est fixé par l’auteur de la convocation et est indiqué sur les convocations, ainsi que le lieu, la date et l’heure de l’Assemblée Générale Extraordinaire. Si l’ordre du jour est relatif à la modification des statuts, il contient les propositions de modification.
L’auteur de la convocation préside l’Assemblée Générale Extraordinaire. En son absence, l’Assemblée Générale Extraordinaire élit un président de séance.
L’Assemblée Générale Extraordinaire ne peut délibérer que sur les questions à l’ordre du jour.
Les délibérations de l’Assemblée Générale Extraordinaire sont constatées par des procès-verbaux inscrits sur le registre des délibérations de l’Association et signés par le Président (ou le président de séance) et le Secrétaire (ou le secrétaire de séance, notamment s’il n’existe pas de Secrétaire).
11.3 Pouvoirs de l’Assemblée Générale Extraordinaire
L’Assemblée Générale Extraordinaire a compétence exclusive pour délibérer sur :
- la modification des statuts
(sans préjudice des dispositions des présents statuts
relatives au transfert
du siège) ;
- la transformation de l’Association, sa fusion, ou sa dissolution.
11.4 Décisions de l’Assemblée Générale Extraordinaire
Les décisions de l’Assemblée Générale Extraordinaire sont prises à la majorité des deux-tiers des voix des Membres présents ou représentés.
Chaque Membre composant l’Assemblée Générale Extraordinaire dispose d’une voix.
La présence ou la représentation d’au moins le tiers des Membres est nécessaire pour que l’Assemblée Générale Extraordinaire puisse délibérer valablement.
En envoyant un pouvoir en blanc au siège de l’Association, tout Membre est réputé représenté et émettre un vote favorable à l’adoption des projets de résolution présentés.
Le vote par correspondance est interdit.
A défaut de quorum, l’Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée à nouveau, dans les dix (10) jours, et délibère valablement, quel que soit le nombre de Membres présents ou représentés, sur les questions à l’ordre du jour de la réunion de la précédente Assemblée Générale Extraordinaire.
ARTICLE 12 – ANNEE SOCIALE
L’année sociale commence le 1er janvier et prend fin le 31 décembre.
Cependant, par exception, la première année sociale comprend le temps écoulé depuis le jour de la déclaration de l’Association jusqu’au 31 décembre suivant.
ARTICLE 13 – REGLEMENT INTERIEUR
Un règlement intérieur peut être établi par le Président, qui le fait alors approuver par l’Assemblée Générale Ordinaire.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.
ARTICLE 14 – DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article relatif aux assemblées générales extraordinaires,
un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l’actif net, s’il y a lieu, est dévolu à un organisme dont l’objet est compatible avec celui de l’Association, conformément aux décisions de l’Assemblée Générale Extraordinaire qui statue sur la dissolution. L’actif net ne peut être dévolu à un membre de l’association, même partiellement, sauf reprise d’un apport.
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Statuts adoptés par l’assemblée constitutive du 13/04/2019
Statuts modifiés et adoptés par l’assemblée du 10/08/2019
Le Président
Monsieur FRANCK OLIGER
Le Trésorier
Monsieur JEROME CHEYROU
ANNEXE 1 – Liste des Membres fondateurs de l’Association
Les Membres Fondateurs de l’Association sont :
- Monsieur FRANCK OLIGER, demeurant au 15 LOTISSEMENT LES CRETS, 74140 MASSONGY, de nationalité Française ;
- Monsieur JEROME CHEYROU, demeurant au 535 rue de l’egalité,74140 CHENS SUR LEMAN, de nationalité Française ;
Date de signature des statuts : 10/08/2019
